Aide-mémoire — Modifications réglementaires 2023

Au cours de l’année 2023, plusieurs changements réglementaires ont été adoptés et/ou mis en place dans les lois et règlements en Santé et Sécurité du travail.

28 novembre 2023

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Les espaces clos (confined spaces)

Vidéo sur les espaces clos (version anglaise) : Confined spaces

15 novembre 2023

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Fiche d'information — Modifications au RSST Section XXI - Machines

Fiche résumant les différentes modifications apportées au RSST Section XXI - Machines qui entraient en vigueur en juillet dernier.

8 novembre 2023

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IRSST — Gestion des risques en espace clos

Lien pour le consulter l'outil pratique : E.CLOS : un outil pour la gestion des risques en espace clos (IRSST).

7 septembre 2023

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Fiche de contrôle / permis d'entrée — Espace clos

Cet exemple peut être adapté à chacun de vos types d'espaces clos. Il doit être rempli avant, pendant et après l’intervention.

7 septembre 2023

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Procédure d'entrée en espace clos

Cet exemple de procédure peut être adapté à chacun de vos types d’espaces clos. Format word disponible sur commande.

7 septembre 2023

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