Rappel — Changement réglementaire relatif à la silice cristalline

À compter du 28 avril 2024, les nouvelles directives concernant l’exposition à la silice cristalline en milieu de travail entreront en vigueur.

Ces ajustements, intégrés à l’annexe I du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST), abaissera la valeur d’exposition moyenne pondérée (VEMP) pour le quartz à 0,05 mg/m3, forme principale de silice cristalline, ce qui représente une réduction de moitié par rapport aux niveaux précédents. Cette mesure vise à réduire les risques de maladies professionnelles liés à ce minéral. Les employeurs doivent mettre en œuvre des mesures de contrôle, telles que la captation des poussières, l’humidification, l’isolation ou le confinement à l’exposition à de la silice cristalline.

Depuis le 8 juin 2023, le Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) a également été modifié pour inclure des dispositions spécifiques sur la silice cristalline. Cette modification s’applique à tous les chantiers de construction où s’effectuent des travaux impliquant des matériaux présumés contenir ou contenant de la silice cristalline. En présence de poussières présumées ou qui contiennent de la silice, les employeurs doivent mettre en place des mesures de contrôle de l’exposition, élaborer un programme de protection respiratoire et la formation.

Dans tous les secteurs, la participation des Comités de santé et de sécurité (CSS) à l’élaboration des mesures de prévention contribue à améliorer la prise en charge de la santé et de la sécurité au travail pour les risques liés à la silice cristalline.

https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/prevention-securite/identifier-corriger-risques/liste-informations-prevention/silice-cristalline