FAQ

1. Suis-je membre de l’APSM?

Les employeurs membres de l’APSM cotisent auprès de notre association par l’entremise de la CSST. Pour savoir si vous cotisez à l’APSM, vous devez donc consulter la Décision de classification que la CSST vous transmet chaque automne. Cliquez ici pour voir un exemple de Décision de classification

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2. Un casque de sécurité a-t-il une durée de vie prescrite ?

Une vielle norme du Bureau de normalisation du Québec stipulait que les casques avaient une durée de vie de cinq ans. Cette norme a été remise à jour et ne comporte plus cette obligation parce qu’on s’est rendu compte que les conditions d’utilisation et d’entreposage avaient une influence sur la durée de vie du casque. Le fait de garder un casque à la chaleur dans une automobile altère le plastique et rend le casque cassant au moindre choc. Donc, les casques peuvent avoir une durée de vie plus longue ou moins longue que cinq ans.

La norme CSA-Z94.1-92 ne prévoit pas non plus de délai de durée de vie d’un casque de sécurité. Dans l’appendice A de cette norme, il est recommandé de jeter un casque qui a subi un choc violent ou qui a perdu sa flexibilité quand on appuie sur les côtés ou sur la palette.

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3. Est-ce qu’une formation est obligatoire lorsque l'on conduit un chariot élévateur occasionnellement ?

Oui. Depuis janvier 2007, la formation est obligatoire que vous conduisiez occasionnellement ou très souvent.

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4. Est-il obligatoire de donner la formation SIMDUT à chaque année ?

Non. La Loi et les règlements ne prévoient pas cette obligation. Si de nouveaux produits chimiques sont utilisés, il y a lieu de lire les fiches signalétiques avec les travailleurs exposés qui ont déjà eu la formation SIMDUT.

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5. Peut-on utiliser l’air comprimé pour nettoyer son poste de travail ?

L’article 326 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail le permet, mais à condition que la pression n’excède pas 29 lbs au pouce carré ou 200 kPa (kilopascal).

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6. Peut-on se nettoyer ou nettoyer ses vêtements avec de l’air comprimé ?

L’article 325 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail l’interdit. Il est interdit de nettoyer des personnes ou des vêtements de travail à l’aide d’air comprimé.

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7. À quelle fréquence doit-on inspecter un harnais de sécurité ?

La norme CSA Z259.10-M90(06) stipule que les harnais doivent être inspectés une fois par année par une personne compétente et recommande une inspection visuelle avant chaque utilisation.

Lorsque les harnais sont exposés à des conditions extrêmes comme par exemple à des vapeurs d’acide, les fabricants recommandent plusieurs inspections annuellement.

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8. Est-ce que le harnais est obligatoire lorsqu’on utilise une plate-forme élévatrice ?

Non si le travailleur reste toujours sur le plancher de la plate-forme. Si le travailleur doit quitter la plate-forme en hauteur pour accéder à un autre niveau, le harnais est obligatoire. Il est bien évident qu’une entreprise peut exiger le port du harnais en tout temps dans une plate-forme.

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9. Y a-t-il une formation obligatoire pour exercer le métier de mineur ?

Si le travail s’effectue en surface ou dans une mine à ciel ouvert, il n’y a pas de formation obligatoire. Pour les mines souterraines, une formation est obligatoire et sa durée dépend du travail qui doit être effectué.

C’est le Centre de formation professionnelle Val-d’Or qui dispense cette formation.

 

Pour information et inscription :

Centre de formation professionnelle Val-d’Or

Mme Marojolaine Charette, secrétaire

Téléphone : (819) 825-6366, poste 2612

Courriel : charette.marjolaine@csob.qc.ca

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10. L’employeur peut-il avoir des règlements plus sévères que ce que prescrit la Loi ou les règlements ?

Oui, c’est même une obligation de l’employeur de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé et la sécurité de ses travailleurs.

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11. Est-ce qu’une formation pratique est suffisante pour manœuvrer un pont roulant?

Non, la règlementation requiert que l’utilisateur du pont roulant ait reçu une formation pratique et théorique. Tout comme la formation pratique, la formation théorique est règlementée et doit porter sur certains aspects, tels que l’inspection du pont roulant et des accessoires de levage avant leur utilisation et les règles et les directives liées à son utilisation.

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12. J’ai suivi une formation sur l’utilisation et la conduite d’un engin élévateur à nacelle auparavant, est-ce que j’ai à suivre une seconde formation pour conduire un nouvel appareil?

Oui, le règlement et la norme CSA C225-00 exigent que l’opérateur reçoive une formation qui comprend l’emplacement de manuels, la fonction de toutes les commandes et les dispositifs de sécurité et caractéristique de fonctionnement spécifique à l’engin élévateur pour pouvoir se familiariser d’abord.

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13. Quelles sont les obligations liées aux équipements de protection individuels?

Le règlement oblige l’employeur à fournir gratuitement aux travailleurs les équipements de protection individuels choisis par le comité de santé et sécurité ou déterminés par règlement et à s’assurer qu’ils les utilisent. L’employeur doit aussi s’assurer que les travailleurs ont reçu l’information nécessaire sur l’usage de ces équipements de protection. Enfin, le travailleur a quant à lui l’obligation de porter ou d’utiliser ces équipements de protection.

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14. Qu’est-ce que la formation H2S et est-elle disponible au Québec?

La formation H2S est une formation de santé et de sécurité principalement requise par les employeurs de forage et de raffinage du secteur pétrolifère de l’Ouest canadien. Elle fait référence au sulfure d’hydrogène (H2S) qui est un gaz très toxique qui se trouve naturellement entre autres dans le pétrole brut et le gaz naturel.

Deux formations sont disponibles aux travailleurs : la formation H2S Awareness et la formation H2S Alive. La formation H2S Awareness est une formation générale sur le sulfure d’hydrogène. Elle dure généralement 90 minutes et peut être suivie en ligne. La formation H2S Alive est une formation avancée d’une journée sur les risques, les mesures de prévention et les techniques de sauvetage à utiliser lorsque l’on est exposé au sulfure d’hydrogène. Le travailleur doit vérifier quelle formation est requise par l’employeur avant de s’inscrire à l’une ou l’autre.

À l’heure actuelle, la formation H2S Alive n’est pas disponible dans la province de Québec. Le travailleur devra donc se déplacer en Ontario (ou dans une autre province canadienne) pour pouvoir suivre le cours. Il est important que le travailleur s’assure que le certificat soit reconnu par l’employeur avant de suivre quelconque formation.

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15. L’article 45.1 du RSSM précise que les chemins de halage doivent être conçus en fonction de la largeur du plus large véhicule et du nombre de voies. La largeur du véhicule est-elle d’une roue à l’autre ou inclut-elle par exemple les miroirs?

La largeur du véhicule le plus large comprend toutes les parties du véhicule, les miroirs sont donc inclus afin d’éviter que si deux véhicules se croisent qu’ils ne s’accrochent.

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16. Le RSSM spécifie à l’article 45 que les chemins de halage doivent « être bordés par un amoncellement de remblai ou un parapet lorsque les véhicules sont exposés à une chute dans le vide de plus de 3 m (9,8 pi) ». Est-ce que le parapet ou l’amoncelleme

Non, la largeur requise à l’article 45.1 du RSSM exclut le parapet et le remblai. On ne mesure que la surface de roulement.

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17. Quels lois et règlements s’appliquent pour une mine à ciel ouvert lors d’un dynamitage près de la voie publique?

Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines (RSSM) s’applique aux mines à ciel ouvert.  La section X du RSSM (Manutention et usage des explosifs) s’applique dans l’établissement ou lorsque des travailleurs peuvent être blessés ou incommodés. La notion de travailleur vise les travailleurs de l’employeur ou tout autre travailleur, peu importe son employeur. Certains articles couvrent un peu plus large. Les articles 463, 464, 466, 466.1 du RSSM sont particulièrement importants pour des sautages de surface. L’article 463 al. 4 du RSSM mentionne que : « Lors de travaux de sautage en surface, un sautage est effectué à proximité d’un bâtiment, d’une voie de chemin de fer, d’une route ou d’une ligne de distribution électrique, la charge d’explosifs doit être contrôlée et un pare-éclats doit être mis en place sur le lieu de sautage, le pare-éclats doit : (…) ».

La section XXV (Manutention et usage d’explosifs) du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) ne s’applique pas aux mines (mines souterraines, mines à ciel ouvert et carrières) tel que spécifié à l’article 291.

Le Règlement sur les carrières et sablières qui s’applique aux carrières et aux sablières ne s’applique pas à la plupart des mines, car elles ne correspondent pas à la définition de « carrière » du règlement. Le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques applique ce règlement.

L’article 51 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) s’applique aux travaux de sautage, notamment 51 al. 3 : « s’assurer que l’organisation du travail et les méthodes et techniques utilisées pour l’accomplir sont sécuritaires (…) » et 51 al. 5 : « utiliser les méthodes et techniques visant à identifier, contrôler et éliminer les risques (…) ».

La section IV (Manutention et usage des explosifs) du Code de sécurité pour les travaux de construction s’applique lorsque c’est un chantier de construction (même s’il se trouve dans une mine à ciel ouvert).

Le Règlement d’application de la Loi sur les explosifs s’applique également. C’est la Sûreté du Québec qui applique ce Règlement.

Lors de sautages près des voies publiques, il peut être nécessaire d’aviser la Sûreté du Québec, le Ministère des Transports et la municipalité.

Il faut également vérifier avec la municipalité si elle a des règlements qui encadrent de tels travaux.

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18. Un travailleur peut-il utiliser de l'air comprimé pour se nettoyer ou pour nettoyer un équipement?

L’utilisation de l’air comprimé pour le nettoyage des personnes est interdite par l’article 325 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST). Cette pratique comporte des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment:

 

  • des lacérations provoquées par un contact direct avec le jet d’air sortant de la buse. À pression élevée, ce dernier se comporte comme un corps solide;
  • une irritation, une infection ou une blessure causée par des particules projetées sous la peau ou dans les yeux;
  • une surdité advenant une projection directe du jet d’air dans l’oreille.

L’utilisation de l’air comprimé pour nettoyer un équipement, n’est quant à elle pas interdite. Cependant, l’article 326 du RSST vient préciser que la pression d’air doit être inférieure à 200 kilopascals.

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19. Est-ce permis de faire du balayage à sec afin de nettoyer le plancher d’une aire de travail?

Non. L’article 17 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail stipule que le soulèvement de poussières doit être contrôlé et réduit au minimum. Par conséquent, l’utilisation d’un aspirateur muni d’un filtre haute efficacité (HEPA) ou d’un abat-poussières doit être privilégiée.

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20. Est-ce permis d’utiliser un chariot élévateur dont l’usure des bras de fourches atteint 15%?

Non. Conformément à l’article 245 paragraphe 5 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail, tout appareil de levage doit être inspecté et entretenu conformément aux instructions du fabricant ou à des normes offrant une sécurité équivalente. En ce qui a trait à l’inspection d’un chariot élévateur, la référence est la norme nationale américaine sur les chariots élévateurs motorisés et non motorisés (ASME B56.1-1993) et plus précisément l’article 6.2.8.1 (f) (1) de cette même norme. Ce dernier indique qu’une inspection rigoureuse de l’usure des bras horizontal et vertical doit être réalisée selon le calendrier établi et les recommandations du constructeur. Si l’inspection démontre une usure de plus de 10%, les fourches doivent être retirées du milieu de travail.

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21. Un travailleur qui porte un harnais de sécurité peut-il fixer le point d’attache de son cordon d’assujettissement à n’importe quel endroit?

Non. Le travailleur doit fixer son cordon d’assujettissement à un point d’ancrage individuel ou à une corde d’assurance qui offre une résistance à la rupture d’au moins 18kN (4046 livres). Cela dit, dans le cas où il s’agirait d’une corde d’assurance verticale, le point d’attache dudit cordon doit être préalablement fixé à un coulisseau.

Pour plus d’information, se référer à l’article 6 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines et à l’article 348 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail.

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22. Un travailleur pesant 125 kg (275 livres) qui doit effectuer une tâche en hauteur exigeant le port d’un harnais de sécurité peut-il emprunter l’absorbeur d’énergie de son collègue pesant 79 kg (175 livres)?

Non. Comme indiqué dans la norme d’application obligatoire CSA Z259.11-M92, il existe deux classes d’absorbeurs d’énergie :

Classe E4 – Absorbeurs conçus pour des travailleurs de 45 à 115 kg (100-254 lb).

Classe E6 – Absorbeurs conçus pour des travailleurs de 90 à 175 kg (200-386 lb).

Par conséquent, le travailleur de 125 kg (275 livres) doit utiliser celui de classe E6, puisque ce dernier est performant pour une masse totale allant jusqu’à 175 kg (386 livres). Cette information doit se trouver sur une étiquette durable apposée à l’extérieur de l’absorbeur d’énergie et doit être lisible pendant toute la durée de vie du produit.

L’illustration ci-dessous montre un cordon d’assujettissement synthétique (de classe B) sur lequel l’absorbeur d’énergie de classe E4 est cousu.

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23. Des bouteilles d’acétylène et d’oxygène vides peuvent-elles être entreposées sous terre pendant quelques semaines, le temps que la livraison de bouteilles pleines soit effectuée?

Non. Les bouteilles vides doivent être remontées à la surface. Toutefois, le législateur n’a pas détaillé davantage cette obligation, mais elle s’inscrit dans les mesures qui doivent être prises afin de prévenir les risques d’incendie. Par exemple, le fait de ne pas entreposer de bouteilles d’oxygène sous terre prévient tout contact potentiel avec des huiles ou des graisses, et élimine ainsi la possibilité qu’une explosion survienne.

Voici un rappel des principales règles de sécurité en lien avec le transport et l’entreposage des bouteilles :

  1. Fermer la valve de la bouteille, retirer le détendeur de pression et mettre en place le chapeau protecteur lorsqu’il existe.
  2. Toujours déplacer les bouteilles à la verticale et s’assurer qu’elles sont arrimées afin d’éviter qu’elles ne se renversent ou qu’elles ne s’endommagent. Lors d’un déplacement manuel, utiliser un chariot prévu à cette fin. Dans le cas d’un déplacement à l’aide d’un appareil de levage, utiliser des cages prévues à cette fin ainsi que les méthodes de levage sécuritaires. À noter que les chapeaux protecteurs ne doivent jamais servir de point d’ancrage pour le soulèvement d’une bouteille.
  3. Une fois le déplacement terminé, il faut entreposer les bouteilles à la verticale, les fixer solidement, loin d’une source de chaleur et dans un endroit aéré.

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24. Afin de contrôler l’accès aux pièces mobiles en mouvement sous un convoyeur, des protecteurs grillagés sont installés par l’équipe de maintenance. Afin de les maintenir en place, l’équipe utilise des vis de type « papillon », en se disant que ce sera

Non. L’utilisation de vis de type « papillon » pour maintenir les protecteurs en place est interdite, puisqu’il est possible de retirer ces vis à la main, alors que l’article 174 du RSST précise « un protecteur fixe est celui qui ne peut être enlevé sans l’aide d’un outil ou qui est maintenu en place de façon permanente, par exemple par soudure. »

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25. Dans quelles situations l’utilisation d’un dispositif de sécurité permettant de prévenir les coups de fouet est-elle obligatoire sur une ligne d’air comprimé ou une conduite hydraulique?

Selon l’article 385 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines (RSSM), l’utilisation d’un dispositif de sécurité pour prévenir les coups de fouet est obligatoire lorsque la ligne d’air comprimé ou la conduite hydraulique fonctionne sous une pression supérieure à 200 kPa (29 lb/po²), qu’elle est flexible et que le diamètre intérieur est supérieur à 30 mm (1,2 po).

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